Décrets du 12 octobre 2023
ORDRE DE LA LÉGION D’HONNEUR
Source :
JORF n° 238 du 13 octobre 2023
– Texte n° 1 –
MINISTÈRE DES ARMÉES
Décret du 12 octobre 2023 portant nomination dans l’Ordre national de la Légion d’honneur en faveur d’un militaire appartenant à l’armée active
NOR : ARMM2322012D
Par décret du Président de la République en date du 12 octobre 2023, pris sur le rapport de la Première ministre et du ministre des armées, et visé pour son exécution par le grand chancelier de la Légion d’honneur, vu la déclaration du conseil de l’Ordre en date du 4 octobre 2023 portant que la présente nomination est faite en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, et notamment de l’article R. 26 du code de la Légion d’honneur, de la Médaille militaire et de l’Ordre national du Mérite, est nommé :
Armée active
ARMÉE DE TERRE
Au grade de Chevalier
Avec effet du 5 juillet 2023
Damelincourt ( Dorian, Michel, Daniel ), caporal-chef, génie. 4 ans de services. Mortellement blessé dans l’accomplissement de son devoir le 3 juillet 2023. Promu sergent à titre exceptionnel le 3 juillet 2023.
JORF n° 238 du 13 octobre 2023
– Texte n° 2 –
MINISTÈRE DES ARMÉES
Décret du 12 octobre 2023 portant nomination dans l’Ordre national de la Légion d’honneur en faveur d’un militaire appartenant à l’armée active
NOR : ARMM2326829D
Par décret du Président de la République en date du 12 octobre 2023, pris sur le rapport de la Première ministre et du ministre des armées, et visé pour son exécution par le grand chancelier de la Légion d’honneur, vu la déclaration du conseil de l’Ordre en date du 4 octobre 2023 portant que la présente nomination est faite en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, et notamment de l’article R. 26 du code de la Légion d’honneur, de la Médaille militaire et de l’Ordre national du Mérite, est nommé :
Armée active
ARMÉE DE L’AIR ET DE L’ESPACE
Au grade de Chevalier
Avec effet du 1er septembre 2023
Mazier ( Nicolas, Henri, André ), sergent. 11 ans de services et 9 ans de bonifications. Mortellement blessé dans l’accomplissement de son devoir le 29 août 2023. Cité. Promu sergent-chef à titre exceptionnel le 29 août 2023.